Mentions légales

Projet personnel — hébergement sur infrastructure de l’éditeur (local / domicile). Complétez les champs entre crochets.

1. Éditeur du site

Statut : personne physique, projet personnel non commercial.
Nom / prénom ou pseudonyme affiché : [À compléter]
Adresse (ville ou courrier si vous souhaitez la publier) : [À compléter — en ligne, une ville ou un contact suffit souvent pour un site perso]

2. Contact

Courriel : [À compléter — recommandé pour les demandes RGPD / signalements]
Téléphone : [Facultatif]

3. Hébergement

Mode : hébergement personnel — application et base de données exécutées sur l’équipement de l’éditeur (ex. ordinateur local, serveur à domicile, NAS, Raspberry Pi, VPS personnel).
Localisation des données (pays / région si pertinent) : [À compléter — ex. « chez l’éditeur, France »]
Prestataire tiers (si la base ou le site passe par un hébergeur) : [À compléter si applicable — ex. MongoDB Atlas, hébergeur VPS ; sinon indiquer « aucun — auto-hébergement complet »]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, logo, éléments graphiques lorsqu’ils sont originaux) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite sauf exceptions légales. Les marques et logos tiers restent la propriété de leurs détenteurs. Les contenus publiés par les utilisateurs (textes, liens vers images) restent sous leur responsabilité ; l’éditeur peut retirer tout contenu manifestement illicite sur signalement fondé.

5. Données personnelles

Le traitement des données liées à l’utilisation du site est décrit dans la Politique de confidentialité.

6. Personne morale (facultatif)

À remplir uniquement si l’éditeur est une société ou une association :
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Siège social : [À compléter]
SIREN / SIRET : [À compléter]
Représentant légal : [À compléter]